Mentions légales
Cette page doit être complétée avec les informations exactes de l’entreprise avant la publication définitive.
Mentions légales
Dernière mise à jour : [à compléter avant publication]
1. Éditeur du site
Nom commercial : JEMA RENOV
Nom de l’entrepreneur individuel : Marc Poulleau
Statut juridique : Entreprise individuelle (EI)
Adresse professionnelle : 110 rue de Fontenay, CS 20010, 94303 Vincennes, France
SIREN : 832 895 221
SIRET : 832 895 221 00033
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13832895221
Téléphone : 06 66 14 72 85
E-mail : jemarenov.marc@gmail.com
2. Directeur de la publication
Marc Poulleau, entrepreneur individuel.
3. Hébergement du site
Service utilisé : GitHub Pages
Site internet : https://jemarenovmarc-ena.github.io/
Coordonnées légales de l’hébergeur : [à compléter avec les coordonnées officielles actuelles de l’hébergeur GitHub avant publication]
4. Activités et assurances
JEMA RENOV propose des prestations de plomberie et de rénovation intérieure, dans la limite des activités réellement exercées et des qualifications requises.
Assurance professionnelle : [à compléter à partir de l’attestation d’assurance]
Compagnie d’assurance : [à compléter]
Type de garanties : [responsabilité civile professionnelle et/ou garantie décennale, selon le contrat]
Numéro de contrat : [
Mentions légales
Dernière mise à jour : [à compléter avant publication]
1. Éditeur du site
Nom commercial : JEMA RENOV
Nom de l’entrepreneur individuel : Marc Poulleau
Statut juridique : Entreprise individuelle (EI)
Adresse professionnelle : 110 rue de Fontenay, CS 20010, 94303 Vincennes, France
SIREN : 832 895 221
SIRET : 832 895 221 00033 [à vérifier sur un justificatif officiel]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13832895221 [à confirmer]
Téléphone : 06 66 14 72 85
E-mail : jemarenov.marc@gmail.com
2. Directeur de la publication
Marc Poulleau, entrepreneur individuel, sous réserve de confirmation de sa qualité de responsable de publication.
3. Hébergement du site
Service utilisé : GitHub Pages
Site internet : https://jemarenovmarc-ena.github.io/
Coordonnées légales de l’hébergeur : [à compléter avec les coordonnées officielles actuelles de l’hébergeur GitHub avant publication]
4. Activités et assurances
JEMA RENOV propose des prestations de plomberie et de rénovation intérieure, dans la limite des activités réellement exercées et des qualifications requises.
Assurance professionnelle : [à compléter à partir de l’attestation d’assurance]
Compagnie d’assurance : [à compléter]
Type de garanties : [responsabilité civile professionnelle et/ou garantie décennale, selon le contrat]
Numéro de contrat : []
Zone géographique couverte : [à compléter si applicable]
5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site, notamment les textes, le logo, les visuels et la mise en page, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à JEMA RENOV ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires, selon les cas.
Toute reproduction ou réutilisation non autorisée des éléments protégés est interdite. Les droits et autorisations relatifs aux images de tiers doivent être vérifiés.
6. Données personnelles
Les données transmises volontairement par e-mail ou par téléphone sont utilisées pour répondre aux demandes et assurer le suivi des échanges.
Contact pour les demandes relatives aux données personnelles : jemarenov.marc@gmail.com
Cette rubrique doit être adaptée si le site utilise un formulaire, des outils de mesure d’audience ou des services tiers susceptibles de collecter des données. Les informations requises sur les finalités, la durée de conservation et les droits des personnes doivent alors être précisées.
7. Cookies et traceurs
Le site et ses éventuels services intégrés doivent être vérifiés afin d’identifier les cookies ou autres traceurs utilisés et de fournir aux visiteurs les informations et choix requis par la réglementation applicable.
8. Médiation de la consommation
Lorsque la réglementation impose le recours à un médiateur de la consommation pour les contrats conclus avec des consommateurs, ses coordonnées doivent être communiquées :
Nom du médiateur : [à compléter après adhésion ou vérification]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]
9. Devis et conditions de vente
Les prestations sont encadrées par les devis, contrats et documents remis au client. Les informations précontractuelles et les conditions générales de vente sont communiquées lorsque la réglementation applicable l’exige.
10. Contact
Pour toute question concernant le site ou les prestations de JEMA RENOV, vous pouvez contacter l’entreprise :
Téléphone : 06 66 14 72 85
E-mail : jemarenov.marc@gmail.com
Zone géographique couverte : [à compléter si applicable]
5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site, notamment les textes, le logo, les visuels et la mise en page, sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à JEMA RENOV ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires, selon les cas.
Toute reproduction ou réutilisation non autorisée des éléments protégés est interdite. Les droits et autorisations relatifs aux images de tiers doivent être vérifiés.
6. Données personnelles
Les données transmises volontairement par e-mail ou par téléphone sont utilisées pour répondre aux demandes et assurer le suivi des échanges.
Contact pour les demandes relatives aux données personnelles : jemarenov.marc@gmail.com
Cette rubrique doit être adaptée si le site utilise un formulaire, des outils de mesure d’audience ou des services tiers susceptibles de collecter des données. Les informations requises sur les finalités, la durée de conservation et les droits des personnes doivent alors être précisées.
7. Cookies et traceurs
Le site et ses éventuels services intégrés doivent être vérifiés afin d’identifier les cookies ou autres traceurs utilisés et de fournir aux visiteurs les informations et choix requis par la réglementation applicable.
8. Médiation de la consommation
Lorsque la réglementation impose le recours à un médiateur de la consommation pour les contrats conclus avec des consommateurs, ses coordonnées doivent être communiquées :
Nom du médiateur : [à compléter après adhésion ou vérification]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]
9. Devis et conditions de vente
Les prestations sont encadrées par les devis, contrats et documents remis au client. Les informations précontractuelles et les conditions générales de vente sont communiquées lorsque la réglementation applicable l’exige.
10. Contact
Pour toute question concernant le site ou les prestations de JEMA RENOV, vous pouvez contacter l’entreprise :
Téléphone : 06 66 14 72 85
E-mail : jemarenov.marc@gmail.com
Hébergement
Site hébergé via GitHub Pages. Vérifiez et indiquez les coordonnées légales de l’hébergeur exigées pour votre situation au moment de la publication.
Service : GitHub Pages.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo et les photographies doivent être utilisés avec les droits ou autorisations nécessaires. Publiez les photos de chantiers et éléments clients uniquement avec les autorisations appropriées.
Données personnelles
Le formulaire prépare un e-mail dans le logiciel de messagerie de l’utilisateur. Il ne transmet pas directement les données à un serveur et le site ne dispose pas d’une base de stockage de demandes. Lorsque l’utilisateur envoie l’e-mail, les données sont traitées dans le cadre de cet échange. Complétez cette rubrique si vous ajoutez des outils d’audience, cookies ou formulaire avec stockage.
À vérifier avant publication
Complétez les champs de l’éditeur et vérifiez les obligations applicables à votre statut. Cette page est un modèle de travail et ne constitue pas un avis juridique personnalisé.